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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE
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SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB
SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3802447
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2021
SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB de SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L\'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE

Présentation de la marque SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB

Déposée par voie électronique le 1 février 2011 par l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE domicilié(e) 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE CENTRALE CANINE THE FRENCH KENNEL CLUB est expirée depuis le 1 février 2021.

SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FI CA DO , RCACIB , RCACT , CYNOPHILIE FRANCAISE – SCC , LA MAISON DU CHIEN , LA GRANDE MAISON DU CHIEN , C.S.A.U. , SPSCC , GRILLE DE SELECTION S.C.C. L.O.F. , CENTRALE CANINE


SOCIETE CENTRALE CANINE POUR L'AMELIORATION DES RACES DE CHIENS EN FRANCE, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 155 Avenue Jean-Jaurès - 93300 - AUBERVILLIERS - France


CABINET MALEMONT - 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Supports de données, à savoir DVD, CD-ROM, DVD-ROM, films cinématographiques, tous ces supports étant enregistrés avec des informations relatives au domaine canin ;

Publications imprimées, livres, livrets, bandes dessinées, revues, tous ces produits étant exclusivement destinés à comporter des informations relatives au domaine de l'animal de compagnie ;

Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs et réseaux informatiques, transmission d'informations et de documents par voie électronique, y compris par voie informatique, Internet ou courrier électronique ; tous ces services étant destinés à être utilisés pour la fourniture d'informations relatives au domaine de l'animal de compagnie ;

Publication et édition de livres, journaux et périodiques, publication et édition de livres, journaux et périodiques électroniques par des moyens de télécommunication, tels qu'un réseau informatique, notamment Internet, publications électroniques de livres, journaux et périodiques en ligne, micro-édition ; tous ces services étant destinés à être utilisés pour la diffusion d'informations relatives au domaine de l'animal de compagnie ; éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.